Mentions légales.

 

L’accès et l’utilisation du site traquenard.store (ci-après « le Site ») sont soumis aux présentes «  Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

 

 

 

Informations Légales.

 

 

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site : 

TRAQUENARD INC

Représenté par M. Dino CHELI – dinocheli2@gmail.com 

Adresse du siège social : 12 allée Darius Milhaud, 13790 Châteauneuf-le-rouge

Le Directeur de publication est :

Monsieur Dino CHELI

Numéro de contact : +33 6 48 82 15 22

Adresse de contact : dinocheli2@gmail.com

ci après « le Directeur de publication  » 

Le site est hébergé par :

Sellfy.

Riga, Rīgas, Lettonie

ci après « l’Hébergeur  » 

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le Site. 

ci après les « Utilisateurs »   

 

Propriete Intellectuelle.

 

 

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur les contenus disponibles sur le site internet. L’Utilisateur n’est pas en droit de télécharger le contenu protégé présent sur le site internet, sans autorisation de l'Éditeur. 

Le contenu du site internet est protégé par les lois françaises et les lois internationales relatives à la propriété intellectuelle. 

En cas de violation des règles de propriété intellectuelle, des sanctions seront applicables au titre de la contrefaçon, en vertu du code de la propriété intellectuelle.

 

La marque "TRAQUENARD" est déposée au près de l'institut national de la propriété industrielle.

La reproduction, l’imitation, la suppression ou la substitution de la marque, sans autorisation peut entraîner des poursuites judiciaire.

 

 

 

 

Contact.

 

 

Pour signaler du contenu illicite, l’Utilisateur peut s’adresser à l'Éditeur à l’adresse : dinocheli2@gmail.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

 

 

 

 

Politique de remboursement.

 

Nous n’acceptons pas les retours ou les échanges à moins que l’article que vous avez acheté soit défectueux. Si vous recevez un article défectueux, veuillez communiquer avec nous au numéro de téléphone ou à l’adresse courriel ci-après et fournir les détails du produit et du défaut.
Nous vous indiquerons alors comment retourner le produit.
Vous devrez assumer les frais d’expédition liés au retour de votre article. Nous ne sommes pas responsables des pertes ou des dommages survenus pendant le transport. Vous devez également, pour tous les retours, prépayer les frais d’expédition et d’assurance (le cas échéant). Si votre retour est admissible à un remboursement, ce dernier ne comprendra pas les frais d’expédition et de manutention pouvant figurer sur le bordereau d’emballage ou la facture.

 

Lorsque nous recevrons le produit retourné, nous l’examinerons et nous vous aviserons par courriel, dans un délai raisonnable, si vous avez droit à un remboursement ou à un échange en raison du défaut. Si vous avez droit à un échange ou à un remboursement, nous remplacerons le produit ou nous vous rembourserons le prix d’achat (selon le mode de paiement initial). Les frais d’expédition et de manutention que vous avez déjà payés ne sont pas remboursables et les montants remboursés n’incluront pas le coût de l’expédition. Une période maximale de 15 jours ouvrables après la réception de notre courriel peut s’écouler avant que vous ne voyiez le remboursement sur votre relevé.

 

 

Coordonnées :

Dino CHELI

32 Rue des Poilus, La Ciotat 13600

contact@traquenard.store

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